Assurance habitation:
Une assurance habitation est un arrangement destinée aux demeures de particulier et leurs mutuelle. Son objectif fondamental étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants.Pour les contrats d’assurance habitation on parle de contrat MRH « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel) .
Les garanties
Les garanties principales garanties qui peuvent être proposé sont séparées en plusieurs modèle :
Les bâtiments et leur contenu
- L’incendie et accident similaires : cette garantie couvre les ravages causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
- Le choc de automobile : couramment il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à -dire que la garantie ne marche que lorsque l’assurance de l’automobile est connue.
- Le larcin.
- Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
- Les dégâts des eaux : protège les dégâts causés suite à une fuite d’eau, que ce soit un écoulement de tuyau, une infiltration du toit, un débordement d’égouts. Certaines assurances protègent les frais de réparations de l’origine de l’écoulement.
- Les accidents technologiques
- Les complot et actions de terrorisme.
- Les désastres naturelles, et les bouleversements climatiques.
- Les dégradations électriques c’est-à -dire les dégradations subis par les machines et installations électriques produit par la foudre ou à une surtension.
- La casse du mobilier quand elle est due à un individu habitant a l’habitation.
- L’intérieure du réfrigérateur
- La garantie en valeur à neuf c’est-à -dire que le mobilier est remplacé selon son prix d’achat et non avec une ancienneté déduite.
- Les bijoux
- Le mobilier professionnel
- Les clôtures de jardins
La responsabilité civile
- Du bâtiment
- Des personnes
- La responsabilité locative et villégiature.
- Les frais et pertes pécuniaires
- Les loyers impayés
- Des animaux
- La responsabilité civile de la pierre tombale
- Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
- Des garanties annexes
- la garantie contre les agressions ou pour les bagages,
- L’assistance
- Les activités de loisir
- La protection juridique
- Les voitures d’enfants,
Le contrat
- La durée : Les assurances habitations sont des contrats fréquemment d’un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
- Le capital mobilier, c’est à dire le prix des affaires à l’intérieur de l’habitation.
Le tarif de l’assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
- L’indice FFB
- La particularité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
- La surface vivable ou le nombre de salles (habituellement on ne compte que les pièces à vivre, c’est-à -dire en séparant la cuisine et la salle de bain)
- La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
- Sa situation géographique.
- L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégât sur ouvrage
Les sinistres
Constat Dégât des eaux
En cas de incident, l’assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d’accident pour signaler le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l’assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d’urgence.
La déclaration d’incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d’incident couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise agréée par l’assurance qui estime le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix reversé ne peut dépasser la valeur des dégâts. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être appliquée à l’assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d’un sinistre plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors du remboursement :
- La franchise : c’est la somme qui reste à la responsabilité de l’assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et généralement fixes, mais il est possible d’avoir des franchises changeantes par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution baisse.
- La Vétusté : c’est le pourcentage de dépréciation résultant de l’état ou l’âge d’une possession.
- Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d’assurance s’aventure. Ces montants apparaissent soit sur les exigences générales ou particuliers forcément remise à l’assuré.
